1863 W - Conseil départemental, service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Bessoncourt : - Aménagement du cimetière : marché, correspondance, données chiffrées (1996) - Fourniture et pose de bordures de trottoirs : marché, PV de réception (1979) - Pont sur l'Autruche, reconstruction, réparations : plans (1950-1994) - Plan général d'assainissent réseau pluvial de la commune : plans, projet, marché, correspondance (1969-1970) - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1976-1979)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/4

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable