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1222 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) - Service du contrôle de la recherche d'un emploi

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1222 W 1-80

Date

1982-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

3 articles - 0,30 /l

Origine

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 1993

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans

Mots clés matières

société, emploi

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale du travail et de l'emploi

Exonérations des charges.

Cote/Cotes extrêmes

1222 W 79

Date

1981