Conseil départementale d’hygiène et commission départementale de contrôle sanitaire, séances du conseil : procès-verbaux, dossiers des affaires traitées.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

5 M - Santé publique et hygiène

Déplier tous les niveaux

5 M - Santé publique et hygiène

Cote/Cotes extrêmes

5 M 1 - 304

Date

an VI-1997

Description physique

6,50 ml

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

société, santé, hygiène

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Organismes

Conseil départemental d’hygiène et de salubrité

Conseil départementale d’hygiène et commission départementale de contrôle sanitaire, séances du conseil : procès-verbaux, dossiers des affaires traitées.

Cote/Cotes extrêmes

5 M 29

Date

1884-1936

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.