90 J 1-17
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le présent fonds a été déposé aux Archives départementales du Territoire de Belfort par Bernard Guerringue le 6 février 1998.
Conditions d'accès
La communicabilité du fonds est soumise à l'autorisation écrite du déposant.
Documents en relation
Le dépôt complète les dépôts précédents. Le dépôt initial muni d'un contrat (1983, 34 J) et ceux de 1989 (61 J) et 1995 (77 J).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Il s’agit d’un échantillonnage (25 %) : l’U.D.-C.F.D.T. conserve de toute façon indéfiniment dans ses locaux tous les jugements.
Mode de classement
Classement par nom d’entreprise.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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