1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Autoroute A 36, TGV, Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), enquête publique (1995-1998). Projet d'éclairage de la contrée belfortaine perçue par l'automobiliste circulant sur l'A 36 (1998). Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 94

Date

Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 1998