1974 W - Département, Mission de la Coopération internationale

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Cote/Cotes extrêmes

1974W1-39

Date

1998-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6 ml ml

39 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission de la coopération internationale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2021

Présentation du contenu

Rapports, comptes-rendus, photographies, dvd issus de l'activité de la Mission de la Coopération internationales et cadeaux protocolaires offerts lors des missions de coopérations internationales.

Cote/Cotes extrêmes

1974W/28-1974W/38

Date

2005-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

- Ministère des Affaires Etrangères : Convention de subvention ; rapport d'activité du projet 2010 2012.- Projet stratégie handicap Novi Beograd.- PEJA 3.1 Echange de jeunes Belfort / Novi Beograd.- Concours de la Fraternité.- Accueil Lycée X.- Accueil délégation décembre 2012.- Dossier appel à projet triennal 2013 2015 (Mission des Affaires Etrangères).- Convention financière.- Comptes rendus technique et financier.

Cote/Cotes extrêmes

1974W/36

Date

2012-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable