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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Leval (Territoire de Belfort, France)

Personnel, état nominatif, indemnités de chômage (1936). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises (1843-1935). Percepteur, tournées (1922-1931). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (an IX-1931). Tambour – afficheur, traitement (1930). Taupier, traitement (1926-1933). Instituteur, traitement, indemnités, transport de bagages (1851-1936). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1931). Maîtresse de couture, indemnités (1928, 1939). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Architecte (1851, 1878). Recensement de la population, indemnités (1926-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1852). Sage-femme, indemnités (1844-1926). Maires, frais de représentation (1935). 

Cote/Cotes extrêmes

2 O 66/1

Date

An IX-1939