Pollution de la Véronne à Sermamagny ; Droits de préemption urbain et zone d’aménagement différé, commune de Bessoncourt ; Permis de constgruire de la SCI Le Bossuet à Belfort ; Permis de construire Tonelli à Belfort.

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1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

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1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1582 W 1-34

Date

1966 - 2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

34 articles - 3,50 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2007

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement