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1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1400 W 1-31

Date

1973-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

4,20 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Environnement

Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (1986-1987). Environnement, livre blanc (1987-1988).

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 21

Date

1986-1996