1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service de l'environnement.

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Cote/Cotes extrêmes

1400 W 1-31

Date

1973-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

4,20 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Langue des unités documentaires

Français.

Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (1986-1987). Environnement, livre blanc (1987-1988).

Cote/Cotes extrêmes

1400 W 21

Date

1986-1996