Aide à la recherche

2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 X 1 - 70

Date

1802-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4 ml.

Mots clés matières

protection sociale, société

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Cote/Cotes extrêmes

2 X 11-13

Date

An XI-1940

Mots clés lieux

Belfort (Territoire de Belfort, France)

Fonctionnement : rapport d'activités (1929) ; organisation d'une loterie au profit des pauvres : délibération, correspondance (1866). Commission administrative, nominations : listes des candidats, délibérations (1826-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1859-1940). Biens, location de la ferme de la « Goutte-Leheu » à Lachapelle-sous-Chaux : délibérations, correspondance (1893-1920). Souscriptions : état des souscripteurs pour l'extirpation de la mendicité (An XI) ; appel à la charité : listes des donateurs (1930-1931).

Cote/Cotes extrêmes

2 X 11

Date

An XI - 1940