1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française, y compris la liquidation des domaines nationaux, les restitutions et indemnités) [voir aussi Archives d'Alsace]

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 Q 1 - 1 Q 18

Date

1792-1814

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Documents séparés

Cette sous-série ne consiste en fait qu'en quelques registres du service des biens nationaux, oubliés à Belfort, qui ne sont jamais arrivés aux Archives du Haut-Rhin.

La source principale concernant les biens nationaux du Territoire est à consulter aux Archives départementales du Haut-Rhin à Colmar. La sous-série 1Q du Haut-Rhin a été reclassée avec soin il y a quelques années et les documents sont bien identifés.

 

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Cote/Cotes extrêmes

1 Q 3*

Date

an VI