Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet de circulaire Ville Vie Vacances ; Convention entre Ministres et Président de l’Assemblée des Chambres Française de Commerce et Industrie ; Réunion ZFU mars 1997 : Emplois de ville, Note du Maire sur réunion des correspondants ville septembre 1996, Convention Etat-Ville de Belfort 1996, relevé de conclusions comité de pilotage ZFU de janvier 1997, Liste des entreprises susceptibles de s’implanter sur zone franche des résidences ; Association zone franche de Belfort ; Créations et radiations au fichier du RCS zone franche de Belfort ; Projet de mémoire zone franche de Belfort ; Bilan 1997 de la ZFU fait par mairie Belfort ; Questionnaires info ZFU/ZRU à URSSAF, services fiscaux, CCIRéponses questionnaires ZFU/ZRU Réponses questionnaires Maîtrises d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) ; État récapitulatif des implantations en ZFU de 1996 à 1999 ; Bilan emplois créés ZFU/ZRU, plans ; Projet convention Etat/Ville/CCIZFU Belfort rapport provisoire étude de marché ; Beture Conseil ; Note sur les nouveaux contrats de ville ; Suppression du comité d’orientation et de surveillance (COS) mise en place ; Désignation « rue par rue » du périmètre zones de redynamisation urbaine (ZRU) des Résidences à Belfort ; litigeArrêté 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche-textes généraux ; Modification du décret du 12 mars 2004 délimitation des ZFU-textes généraux 27 mai 2005 ; Réservation de logements pour agents de l’Etat affectés dans les ZUS ; Dossier réunion URSSAF ; ZFU note du Maire pour le DATAR.