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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Accroissements
Fond ouvert.
Conditions d'accès
Communicable (uniquement lorsque le document original n'a pas fait l'objet d'une copie numérique.)
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.
Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
Conditions d'utilisation
Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intelectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins). Les Archives départementales n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation de document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Ne pas sortir les documents des capsules de protection transparente, seul le personnel qualifié à cette opération est autorisé à le faire.
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Dimensions
Modalités d'entrées
Entrée n°2019/578 du 26 août 2019.
Achat auprès de madame Catherine Schlagdenhauffen.
Notes
Géolocalisation : 47.717572, 7.026904
Autres données descriptives
Mention manuscrite :
Photographe : A. Bosch (Toulouse).