1 O 1-1O 55
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Versements
Présentation du contenu
Sont placés dans cette sous-série les documents concernant l'ensemble de la tutelle administrative des communes et issus de la Préfecture. Il s'agit notamment des dossiers relatifs à la comptabilité des communes, aux syndicats de commune et à la gestion des biens intercommunaux. Certains documents généraux ont trait au personnel et à la règlementation (instructions, circulaires).
Mode de classement
Généralités, Personnel, Comptabilité, Syndicats de communes, Terrains et bâtiments intercommunaux. Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes puis par type de bâtiment.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Existence et lieu de conservation de copies
Il peut être intéressant de consulter la série E-Dépôt (archives communales déposées) des Archives départementales du Territoire de Belfort.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
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