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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Valdoie (Territoire de Belfort, France)

Assurances, bâtiments communaux, cheval, personnel, sapeurs pompiers (1854-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1875-1939) ; réunions, report de séance, vœu demandant la libération de Marty (1921-1924). Dénomination de rues (1908-1924). Archives, crédits, abonnement à divers périodiques (1854-1932). Procès, dommages et intérêts (An IX-1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, destination de la coupe (1854-1940).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 99/2

Date

An IX-1940