C.G.C. n° 22 d’Etueffont-Haut – Rougemont, 1845-1863.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Dossiers par chemin : acquisition de terrain, classement, entretien, alignement.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 O 5-22

Date

1830-1927

C.G.C. n° 22 d’Etueffont-Haut – Rougemont, 1845-1863.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 O 12

Date

1845-1863

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