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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, pompiers
4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
Guerre de 1870-1871. – Réquisitions et matériel : état de fournitures à faire à l’armée du camp de Belfort (septembre 1870) ; états de cantonnement des armées prussiennes; comptes de guerre ; état des habitants réquisitionnés par les armées prussiennes ; états des pertes et dommages ; notes, reçus et déclarations de fournitures ; factures; correspondance ; état des ouvriers ayant travaillé aux réparations des routes départementales (février 1871) ; rapport sur la question financière (20 mai 1872) ; extraits de délibérations municipales (1871-1872); mandats de paiement (1873-1874) ; état des personnes ayant droit à des indemnités inférieures à 25 francs (1874). Souscription pour la libération du territoire : registre (1871). Demande de renseignement sur les militaires de la commune décédés (1912).
Encore en mairie: emprunt souscrit pour faire face aux dépenses entrainées par l’occupation des troupes prussiennes (2 L 8.1).
