53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Guerre de 1870-1871. – Réquisitions et matériel : état de fournitures à faire à l’armée du camp de Belfort (septembre 1870) ; états de cantonnement des armées prussiennes; comptes de guerre ; état des habitants réquisitionnés par les armées prussiennes ; états des pertes et dommages ; notes, reçus et déclarations de fournitures ; factures; correspondance ; état des ouvriers ayant travaillé aux réparations des routes départementales (février 1871) ; rapport sur la question financière (20 mai 1872) ; extraits de délibérations municipales (1871-1872); mandats de paiement (1873-1874) ; état des personnes ayant droit à des indemnités inférieures à 25 francs (1874). Souscription pour la libération du territoire : registre (1871). Demande de renseignement sur les militaires de la commune décédés (1912).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 2

Date

1870-1912

Documents séparés

Encore en mairie: emprunt souscrit pour faire face aux dépenses entrainées par l’occupation des troupes prussiennes (2 L 8.1).