1897 W - Comité Départemental des Retraités et des Personnes Agées (CODERPA) du Territoire de Belfort - Archives de gestion et de fonctionnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1897W1-38

Date

1982-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4.50 ml, 38 article(s)

Origine

Coderpa90

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/07/2017

Présentation du contenu

Archives de gestion et de fonctionnement du Coderpa90

Cote/Cotes extrêmes

1897W/1-1897W/38

Date

1982-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

-A.R.H.F. : Comité-A.R.S.Franche Comté et Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1897W/20

Date

2007 2005-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier