Elections de 1929 : instructions, contestations, communes de Banvillars, Bavilliers, Bethonvilliers, Bourg, Courtelevant, Cravanche, Croix, Delle, Dorans, Joncherey, Larivière, Lepuix-Delle, Rechotte, Suarce, 1929-1930.

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1 M - Administration générale du département

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1M Administration générale du département

Cote/Cotes extrêmes

1 M 1 - 600

Date

an VIII - 1942

Description physique

16,80 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

PERSONNEL - AFFAIRES EVOQUEES PAR LE CABINET

Surveillance des élections et des élus

Elections municipales.

Cote/Cotes extrêmes

1 M 210-211

Date

1800-1938

Elections de 1929 : instructions, contestations, communes de Banvillars, Bavilliers, Bethonvilliers, Bourg, Courtelevant, Cravanche, Croix, Delle, Dorans, Joncherey, Larivière, Lepuix-Delle, Rechotte, Suarce, 1929-1930.

Cote/Cotes extrêmes

1 M 211

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