1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1818W/25-1818W/28

Date

1997-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Réalisation d'une liaison entre Valdoie et la base de loisirs du Malsaucy, marché n°01.51.03, maîtrise d’œuvre Colas/Albizzatti/Albizzia : consultation des fournisseurs, acte d'engagement, Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), bordereau des prix, détail estimatif, détail estimatif récapitulatif, avenant n°1, procès-verbal de réception, acte de sous-traitance, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1818W/25

Date

2001

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation