Chemin vicinal ordinaire n° 1, dossier des travaux : lettres des travaux publics, du maire, circulaires préfectorales, estimation, état des opérations.

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82 E dépot - Rechotte

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82 E dépôt - Rechotte

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 1 D 1 - 82 Ed 7 T 1

Date

1792-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,49 ml

Présentation du contenu

Archives déposées par la commune en 1999.

Mots clés lieux

Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rechotte (Territoire de Belfort), Autrechêne (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemin vicinal ordinaire n° 1, dossier des travaux : lettres des travaux publics, du maire, circulaires préfectorales, estimation, état des opérations.

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 1 O 2

Date

1961-1972

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