Affectation et contrôle des armes : listes nominative des possesseurs.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

3 H Garde nationale

Affectation et contrôle des armes : listes nominative des possesseurs.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 3 H 4

Date

1831-1847

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