Personnel communal : prestation de serment (1792), nomination, indemnités, démission (1837-1928).

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Montbouton (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

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ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

2 K Personnel municipal

Personnel communal : prestation de serment (1792), nomination, indemnités, démission (1837-1928).

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed 2 K 1

Date

1792-1928

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