Forêts communales : procès-verbal et supplément du procès-verbal de délimitation de forêts communales.

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70 E dépôt - Montbouton

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70 E dépôt - Montbouton

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed GG 1 - 70 Ed 4 R 2

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Montbouton (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Montbouton (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Forêts communales : procès-verbal et supplément du procès-verbal de délimitation de forêts communales.

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed 2 N 4

Date

1838, 1847

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