5 E dépôt - Auxelles-Bas

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Cote/Cotes extrêmes

5 Ed BB 1 - 5 Ed 1 Z 2

Date

1680-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975

Procès de la commune contre les seigneurs de Ferrette.

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed FF 5

Date

1688-an VIII

Présentation du contenu

Contient un plan des bois appartenant à la commune, 1770.