44 E dépôt - Felon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

44 Ed CC 1 - 44 Ed 4 Q 1

Date

1767-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1969, 1980 et 2015

Mots clés collectivités

Commission communale de statistique agricole : registre de délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

44 Ed 3 F 1*

Date

1902-1913