3 E - Seigneurie de Montreux

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 1074-1081

Date

1569-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales.

Description physique

0,15 mètres linéaires

Origine

Seigneurie de Montreux

Biographie ou Histoire

La Seigneurie de Montreux comprenait les Communautés de Cunelière, Chavanne-les-Grands, MontreuxChâteau, dans le Territoire-de-Belfort, ainsi que celles de Chavanne-sur-l'Estang, Lutran, Magny et Romagny, ces quatre dernières situées dans le Haut-Rhin.

Modalités d'entrées

Dévolution des Archives départementales du Haut-Rhin en 2005.

Présentation du contenu

Comptes de communautés et de fabriques et quelques pièces de procédures.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Conditions d'utilisation

Reproduction permise selon l'état du document.

Documents séparés

Archives du Territoire de Belfort

Sous série 19 B justice de la seigneurie (1653-1790)

Sous série 2 E 5, articles 59 à 136, tabellion de la seigneurie (1685-an II)

Bibliographie

BEHRA (Abbé A.), Les trois Montreux, histoire de la seigneurie de Montreux, Mulhouse, Alsatia, 1929.

Dénombrement des terres des colongers aux villages de Courtelevant et Chavanatte appartenant à l’abbaye de Valdieu.

Cote/Cotes extrêmes

3 E 1080

Date

2 novembre 1569