1364 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1364 W 1-12

Date

1947 - 1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 articles - 1,20 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2014 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 1999

Cote/Cotes extrêmes

1364 W 1-12

Date

1947 - 1995

SIAVA, assainissement raccordement Lebetain-Delle.

Cote/Cotes extrêmes

1364 W 2

Date

1988 - 1990