2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

Gestion, entretien, mise en valeur (1846-1890). Location (1816-1834), carrières (1877-1878). Chasse (1872-1873). Vaine pâture (1891). Adjudications diverses (1875-1931). Cours d’eau, entretien, construction de digues, curage (1913-1933).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 97/8

Date

1816-1933

Notes

Concernant les adjudications diverses : vente de terre pour payer la construction de l’école : voir « Bâtiments - Ecole » 2 O 97/3.