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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS DU CANTON DE DANJOUTIN 1984-1991. AMICALE DES LOCATAIRES DE LA PLACE BAUDIN 1984-1992. CLUB RENCONTRE 1984-1992. ASSOCIATION DE RECHERCHES SPÉLÉOLOGIQUES ET ARCHÉOLOGIQUES 1984-2001. ASSOCIATION DES BOUILLEURS DE CRU DE SOUS LA COTE 1984-2007. LES AMIS DE LA TABLE ÉMERAUDE 1984. LES SUPERS MICKEY 1984-1994. KASTURY-PARTAGE 1984-1992. TOP FORME 1984-1990. ASSOCIATION DES RETRAITÉS CFTC DU TERRITOIRE DE BELFORT 1984-1999. ASSOCIATION DE LA COLLINE DU MONT 1984-1992. ASSOCIATION DES JUMELAGES DE LA VILLE DE BELFORT 1984-1998. ANCIENNE MUSIQUE ET ORGUES 1984-1998. ATELIER INFORMATIQUE DES RÉSIDENCES 1984-1989. ATELIER IMAGO 1984-1993.
