2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux (DRMR) - Pôle entretien, exploitation et gestion domaniale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2010W1-27

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3.80 ml

27 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/01/2022

Présentation du contenu

DRMR (direction des routes, de la mobilité et des réseaux) - Pôle Entretien, exploitation et gestion domaniale - Marchés.

Cote/Cotes extrêmes

2010W/1

Date

2002

Importance matérielle

0.15 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Canal du Rhône au Rhin / Reconstruction du pont tournant de Froidefontaine (maîtrise d'œuvre) - MSFP (marché sans formalité préalable) n° 03.51.05 approuvé le 26 juin 2003. DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Conception de 3 ouvrages d'art courants (maîtrise d'œuvre) - MAPA (marché à procédure adaptée).

Cote/Cotes extrêmes

2010W/8

Date

2003-2004

Importance matérielle

0.15 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable