1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Amicale des champs de la Croix- Cravanche ; Les cavaliers de Bellevre ; Amicale du lotissement Renaud de Bourgogne ; Association du comité d'animation de la résidence Vauban ; Association culturelle orientale ; Respect de l'environnement ; Echecs et loisirs du Territoire ; La cuvée 64 ; La batteuse ; Compagnie amateur d'arts populaires du Territoire de Belfort (CAAP Territoire) ; Sport et détente Reydel Franche-Comté ; Territoire d'enfance ; Route des villages fleuris ; Cravanche sans frontières ; Maquettes dioramas club Beaucourt ; Blé, base locale d'échange (BLE) ; Amicale des parents d'athlètes et des supporters de l'athlétic club de Châtenois les Forges ; Belfort Tackwondo club (BTC) ; Sud 25 ; Amicale Beaucourtoise de la classe 1967 ; Belfort boxing club ; Cercle celtique de Franche-Comté ; Association de défense du nord du Territoire de Belfort ; Association de randonnée pédestre « les chemins de traverse » ; Amicale du centre technique de recherches (CTR) ; Écritures vagabondes ; Sirène conseil ; Guillaume de Moerbeke ; Collège d'hépatologie et de gastroentérologie du Territoire de Belfort ; Thierry-Isabelle Laurent compétition (TIL compétition) ; Cernunnos ; Défense de l'Orée du Bois ; Projet ALMA ; Association des pédiatres des hôpitaux non universitaires de la région Franche-Comté ; Association des commerçants de Belfort Sud Andelnans

Cote/Cotes extrêmes

1866W/22

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable