Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux, Lachapelle-sous-Rougemont.

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1843 W - Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

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1843 W - Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Cote/Cotes extrêmes

1843W 1-34

Date

2007-2008

Importance matérielle

4.45 ml , 34 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2016

Présentation du contenu

Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en 2007 et 2008 sur le réseau routier départemental du Territoire de Belfort (classement par communes)

Mots clés matières

équipement, voie de communication

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Routes.

Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en 2007 et 2008 sur le réseau routier départemental du Territoire de Belfort (classement par communes)

Cote/Cotes extrêmes

1843W/1-1843W/34

Date

2007-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Dossiers de permissions de voirie délivrés en 2008.

Cote/Cotes extrêmes

1843W/15-1843W/34

Date

2008-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation