Commission municipale scolaire : nomination d’un délégué.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

97 E dépôt - Trétudans

Déplier tous les niveaux

97 E dépôt - Trétudans

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Trétudans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Trétudans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE R

Enseignement, culture, sports et tourisme

2 R Œuvres scolaires et périscolaires

Commission municipale scolaire : nomination d’un délégué.

Cote/Cotes extrêmes

97 Ed 2 R 1

Date

1925

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.