1816 W - Département du Territoire de Belfort. Direction du Développement Culturel.

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Cote/Cotes extrêmes

1816W1-52

Date

1998-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

5,90 ml, 52 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/04/2015

Présentation du contenu

Dossiers de demandes de subventions, projets de la direction, interventions de son directeur, artistes locaux, licence d'entrepreneur de spectacles, jury de recrutement, projets de fusions de structures culturelles.

Cote/Cotes extrêmes

1816W/45-1816W/46

Date

2001-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Projet de fusion de structures culturelles : courriers, notes, documentation, revuede presse, fuson CCN/Granit, collectif Aire urbaine.

Cote/Cotes extrêmes

1816W/49

Date

2009

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation