Aide à la recherche

1975 W - Direction départementale de la sécurité publique du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1975W 1-30

Date

1935-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,50 ml

30 article(s)

Origine

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2021

Présentation du contenu

Fonds de dossiers suivis par le secrétariat central

Mots clés matières

administration, police

Mots clés producteurs

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1975W/1-1975W/30

Date

1930-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Services de l'Etat : Rapports d'activités (2007-2011) ; Contrôles aux frontières : rapports d'activités du CCPD Franco-Suisse (2004) ; Terrorisme et attentat (1998-2007) ; Guide de procédure sécuritaire (réalisé par la Préfecture du Territoire de Belfort à l'usage des maires (2001).

Cote/Cotes extrêmes

1975W/12

Date

1998-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable