Déplier tous les niveaux
71 E dépôt Montreux-Château
71 Ed GG 1 - 71 Ed 3 Z 13
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1974, 1994, 2015 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales à titre de don, legs, achat ou dépôt
3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
Service départemental de vérification et d’entretien des réseaux d’eau : procès-verbaux de réunions (1972-1975) ; travaux : marché de gré à gré, plans, réclamations (1957-1960) ; paiements des travaux (1957-1958).