Cette collection est constituée au fil du temps de cartes et plans isolés. Certains de ces documents ont été acquis à l'occasion de destructions administratives.

Les documents qui la composent sont rassemblés sur des critères historiques et scientifiques.

Les documents ont fait l'objet d'un classement particulier qui différencie les cartes des plans par éditeurs (trois niveaux) ; un classement géographique (pays et découpage administratif) s'y ajoute.

Ainsi, nous trouvons pour les deux premier niveaux les document produits en France par le Dépôt de la guerre (crée sous le règne de Louis XIV, en 1688) puis par le Service géographique de l'armée (IIIe République, 1887). Ceux produits produits par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN, à partir du 26 juin 1940).

Enfin, le troisième niveau concerne tout les autres éditeurs, dans le monde entier.

Fonds ouvert.

Communicable (les documents doriginaux sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Sauf indication contraire, les documents conservés dans cette collection ne sont pas la propriété intellectuelle du Département du Territoire de Belfort.
Leur reproduction et leur représentation sont soumises aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Lors de leur inventaire, lorsque les documents ne relèvent pas du domaine public, les titulaires des droits patrimoniaux connus sont indiqués.
Le droit moral attaché aux œuvres est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il implique le respect de l'intégrité des œuvres et l'absence de dénaturation de leur contenu.
Toute reproduction, diffusion ou réutilisation publique de ces documents doit mentionner leur provenance, sous la forme suivante : Archives départementales du Territoire de Belfort, [cote / fonds].
Malgré les recherches effectuées, certains auteurs ou titulaires de droits n'ont pu être identifiés. Les Archives départementales du Territoire de Belfort se tiennent à la disposition des ayants droit qui souhaiteraient se faire connaître.
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Ne pas sortir les documents des capsules de protection, seul les archivistes qualifiés à cette opération sont autorisés à le faire.

- Patrice Ract, Les ingénieurs géographes des camps et armées du roi, de la guerre de Sept Ans à la Révolution (1756-1791) : étude institutionnelle, prosopographique et sociale (thèse de l'École des chartes soutenue en 2002).
- Patrice Bret, « Le Dépôt général de la guerre et la formation scientifique des ingénieurs-géographes militaires en France (1789-1830) », in Ann. Sci., 48/2, 1991, p. 113-157.
- "Les cahiers historiques de l'IGN" no1, avril 1999, "1940-1990 : une histoire mouvementée".