Déclarations d’associations, extraits du registre de délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

71 E dépôt - Montreux-Château

Déplier tous les niveaux

71 E dépôt - Montreux-Château

Cote/Cotes extrêmes

71 Ed GG 1 - 71 Ed 3 Z 13

Date

1665-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

7,30 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1974, 1994, 2015 et 2016

Mots clés lieux

Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Montreux-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

2 D Actes de l’administration municipale

Déclarations d’associations, extraits du registre de délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

71 Ed 2 D 5

Date

1899-1971

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.