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1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Développement local

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 105-109

Date

1946-1998

Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations, avis de la commission, évaluations, honoraires, vente de coupes de bois.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 109

Date

1989-1997