1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement et des partenariats territoriaux (DADPT) - Pôle économie

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Cote/Cotes extrêmes

1993W

Date

1984-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11,20 ml

95 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2021

Présentation du contenu

Documents de gestion du pôle économie de la Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux (DADPT).

Chambre des Métiers. - Fonds départemental de soutien à l'artisanat : délibération, procès-verbal, convention, compte rendu, relevé de décisions, proposition d'actions, demande de financement, coupures de presse, correspondance. Nouveaux locaux de la chambre des métiers : délibération, procès-verbaux, rapport à l'exécutif, subventions Fonds européen de développement régional (FEDER), études de faisabilité, invitations, visites, plans, coupures de presse. Valorisation des professions de l'artisanat : programme, valorisation, documentation. Jumelage franco-marocain : comptes rendu, coupures de presse, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1993W/75

Date

1992-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Non communicable (Risque de moisissures)