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1468 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1468 W1-51

Date

1987-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

54 articles - 4,90 m/l

Origine

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2005

Conditions d'accès

Communicable (toutes les pièces donnant des informations sur une personne physique ont une communicabilié de 50 ans)

Mots clés matières

société, emploi, économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale du travail et de l'emploi

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

Cote/Cotes extrêmes

1468 W 1-44

Date

1987 - 2000