Aide à la recherche

2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2022W1-55

Date

1986-2020 (nés en)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

8.30 ml

55 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/08/2022

Présentation du contenu

Dossiers Enfance, non passés en GED.

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

De CAL à FUE

Cote/Cotes extrêmes

2022W/46

Date

1999-2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable