Divagation des chiens : instructions, arrêté municipal.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE J Police, justice, hygiène

1 J Police locale

Divagation des chiens : instructions, arrêté municipal.

Cote/Cotes extrêmes

1884-1906

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