Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed CC 1 - 4 R 2

Date

1751-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965 et 2014

Mots clés lieux

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

3 H Garde nationale

Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed 3 H 1

Date

1837-1855

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