1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des ouvrages hydrauliques de l'eau et des milieux aquatiques

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Cote/Cotes extrêmes

1878W1-12

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1.60 ml, 12 articles

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/01/2017

Présentation du contenu

Service d'Assistance technique aux Exploitants des Stations d'épuration (SATESE) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1878W/1-1878W/12

Date

1983-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

Cote/Cotes extrêmes

1878W/4

Date

2001-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable