49 E dépôt - Foussemagne

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Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.

Election d’un maire et d’adjoints, installation du conseil municipal : circulaires, correspondance, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 K 17

Date

1834-1965