1746 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel (DGADSEC)

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Cote/Cotes extrêmes

1746W

Date

2007-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 0,50 ml

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

Conseil général/Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/07/2013

Présentation du contenu

Insertion, RSA, APA : études projets (2007-2011).
Schémas départementaux enfance et PAPH (2007-2011).

Schémas départementaux 2007-2011 et 2012-2016 (protection de l’enfance, PA-PH, organisation sociale et médico-sociale).

Cote/Cotes extrêmes

1746W/4

Date

2007-2011

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation