1884 W - DIRECCTE - UT 90 Service main d'œuvre étrangère et Alternance.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1884W 1-13

Date

1947-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,30 ml, 13 article(s)

Origine

Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE 90) - Unité territoriale du Territoire de Belfort - Service Main d'œuvre étrangère et Alternance

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/02/2017

Présentation du contenu

Cartes de séjour temporaires : dossiers individuels (pour échantillonnage) ; Cahiers d'enregistrement de regroupement familial et d'autorisations de travail écrit ; Recours.

Cote/Cotes extrêmes

1884W/1-1884W/13

Date

1947-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cahiers d'enregistrements des autorisations de travail.

Cote/Cotes extrêmes

1884W/13

Date

1947-1967

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable