1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1394 W 1-3

Date

1971 - 1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3 articles - 0,30 m/l

Origine

1394 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 29 mars 2001 - Versement reclassé en 2014

Porcherie Peterschmitt : plans, dossier trechnique, plaintes.

Cote/Cotes extrêmes

1394 W 2

Date

1983 - 1987